Quintus Caecilius
Pontifex Maximus
Messages : 35
Date d'inscription : 20/07/2007
Feuille de personnage
Niveau: Citoyen Romain
Argent:
    (5000/10000)
Description RP:
 | Sujet: Livre Premier: La constitution  Sam 21 Juil - 17:52 | |
| - Citation :
- LIVRE PREMIER: La constitution.
AUTORITE DE L'EMPEREUR ET FORME DE GOUVERNEMENT.
Article I.
L'Autorité suprême du Saint-Empire Romain Germanique est l'Empereur Romain. Il a tout les pouvoirs et son mot est droit.
§.1: Pour régner sur son Empire, l'Empereur devra avoir een possession permanente:
-La couronne Impériale, couronne suprême signe de supériotité et dominance.
-Le Sceptre de justice, signe de ses droits et de ses possessions.
-L'Epee, signe de son gouvernement sur l'Empire et de Maître des institutions.
Article II.
Il sera succédé d'une manière héréditaire de père en fils. Si cela ne puis être possible, alors sa fille la plus agée sera à la tête de l'Empire.
Article III.
La famille Impériale est considéré comme la famille la plus noble du Saint Empire Romain Germanique, et aucun ne peut la dépasser.
§.1: L'Empereur a reçu ses droits de Dieu et la religion est donc la religion catholique dans tout l'Empire.
§.2: Le Pape se trouve à la même hauteur que l'Empereur et possède les mêmes droits.
§.3: La Curie prime sur la Diète de l'Empire.
Article IV.
La Diète de l'Empire est le gouvernement Impérial. L'Empereur, à sa tête, est le maître, sans son accord, aucune loi, accord ou traîté ne peut être accordé.
Article V.
Seuls personnes issues de pure noblesse peuvent acquérir le statut de membre de la Diète. Ils seront nommés par l'Empereur lui-même.
Article VI.
Seule une majoritée des voix de la Diète peut entrainer la détronisation de l'Empereur, il sera alors succédé par son fils, et personne d'autre. Par conséquent, il devra y avoir preuve et acte pour la détronisation.
Article VII.
Par conséquent, l'Empereur du Saint-Empire Romain Germanique, possède les droits exécutifs, législatifs et judiciaires. Il a donc un pouvoir absolu sur son Empire.
Article VIII.
L'Empereur est maître suprême de l'Armée Impériale, de la Marine Impériale et des institutions Impériales.
Article IX.
L'Empereur est seul maître de pouvoir nommer Archiduc, Duc ou Comte. Par conséquent, toute autre noblesse devra être proposée à la Diète de l'Empire.
DE LA DIETE ET DE SON GOUVERNEMENT.
COMPOSITION DE LA DIETE:
A) Le Haut-Conseil.
Le Haut-Conseil est la chambre supérieure de la Diète et les décisions importantes sont prises en ces lieux en huis-clos.
-L'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
-Les Haut Dignitaires de la Diète.
-Le Primat du Saint-Empire.
-La Haute Noblesse de l'Empire.
Article I.
Après l'Empereur viennent les Haut Dignitaires. Ils sont issus de la haute-noblesse et il y a impossibilité qu'un roturier puisse acquérir une charge auprès de cette section. Ils ont tous un mandat de trois mois au total, non-renouvellables.
- Archichancelier Impérial. Maître de l'administration Impériale.
- Haut-Chancelier. Maître de la Chancellerie Impériale et Porte-Parole du Haut-Conseil.
- Haut-Connétable. Le plus haut Officier après l'Empereur des Armées Impériales.
- Juge Suprême. Maître de la justice Impériale.
- Maréchal d'Arme. Maître de l'hérauderie Impériale et des actes de noblesse.
- Doyen Impériale. Responsable de la Bibliothèque Impériale et de l'éducation dans l'Empire.
Article II.
Les Haut Dignitaires sont au service de l'Empereur et devront lui obéir comme toute autre personne. Son mot prime avant toute chose.
Article III.
L'Empereur est le seul a pouvoir promouvoir quelqu'un au poste de Haut Dignitaire, mais il peut aussi l'enlever.
Article IV.
Les Hauts Dignitaires priment sur toute chose à part l'Empereur, ses idées, sa famille et les hautes charges ecclésiastiques.
B) Le Bas-Conseil.
Le Bas-Conseil est la pour permettre au peuple de s'exprimer. Cela a bien évidamment des limites.
-Deux représentants pas Duché ou/et Comté dont un bourgeois et un citoyen.
-Deux représentants de la Très Sainte Eglise Catholique.
Article I.
Le Bas-Conseil peut proposer des idées qui seront regardés par le Haut-Conseil. Si elles s'avèrent interressantes, alors elle seront étudiées plus profondément.
Article II.
Si le Bas-Conseil souhaite un changement dans le lois, alors cela sera étudié par les membres du Haut Conseil et par l'Empereur lui-même.
___________________________
Scellé à Aix-la-Chapelle,
Par Sa Majestée Impériale Yuri Ier,
Empereur du Saint-Empire Romain Germanique,
Roi de Prusse.
le vingt et unième jour du mois de Juillet en l'An de Grâce Mille quatre cent trente. | |
|
